{"id":522007,"date":"2024-11-05T15:06:15","date_gmt":"2024-11-05T15:06:15","guid":{"rendered":"https:\/\/pdfstandards.shop\/product\/uncategorized\/csa-z1006f16-c2020\/"},"modified":"2024-11-05T15:06:15","modified_gmt":"2024-11-05T15:06:15","slug":"csa-z1006f16-c2020","status":"publish","type":"product","link":"https:\/\/pdfstandards.shop\/product\/publishers\/csa\/csa-z1006f16-c2020\/","title":{"rendered":"CSA Z1006:F16 (C2020)"},"content":{"rendered":"

Pr\u00e9face<\/strong><\/p>\n

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Ce document constitue la deuxi\u00e8me \u00e9dition de la CSA Z1006, Gestion du travail dans les espaces clos<\/em>, et remplace l'\u00e9dition pr\u00e9c\u00e9dente publi\u00e9e en 2010.\u00a0<\/p>\n

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Cette norme \u00e9tablit des exigences et \u00e9nonce des lignes directrices portant sur les activit\u00e9s n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion de tous les aspects du travail effectu\u00e9 dans des espaces clos selon le cycle Planifier-Faire- V\u00e9rifier-Agir et les principes de syst\u00e8mes de gestion tels ceux \u00e9tablis dans la CAN\/CSA-Z1000-14, Gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail. Cette norme \u00e9nonce des exigences relatives \u00e0 l'engagement, au leadership et \u00e0 la participation de la direction, \u00e0 l'attribution des r\u00f4les et des responsabilit\u00e9s, \u00e0 l'dentification des espaces clos, \u00e0 l'identification des dangers, \u00e0 l'appr\u00e9ciation des risques, \u00e0 la s\u00e9lection et \u00e0 la mise en application des mesures de contr\u00f4le, \u00e0 la conception, \u00e0 la formation, \u00e0 la surveillance et \u00e0 la mesure, aux mesures et aux interventions d'urgence, \u00e0 la documentation, aux audits internes et aux revues de direction. Cinq annexes informatives fournissent des renseignements relatifs \u00e0 la mise en application de cette norme et pr\u00e9sentent des exemples de formulaires qu'on adapterait aux besoins particuliers de l'utilisateur.\u00a0<\/p>\n

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Les principales modifications apport\u00e9es \u00e0 cette \u00e9dition sont notamment :\u00a0<\/p>\n

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a) l'am\u00e9lioration de la pr\u00e9sentation et de la lisibilit\u00e9 du document gr\u00e2ce \u00e0 l'ajout d'organigrammes et de tableaux et \u00e0 la refonte du contenu et au remaniement des articles ;\u00a0<\/p>\n

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b) l'ajout de trois annexes informatives afin d'ajouter des renseignements sur la planification des op\u00e9rations de sauvetage, les essais atmosph\u00e9riques, la surveillance, l'appareillage et les syst\u00e8mes de ventilation ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

c) l'harmonisation de cette norme avec les CAN\/CSA-Z1000, CAN\/CSA-Z1001 et CAN\/CSA-Z1002 ; et\u00a0<\/p>\n

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d) l'ajout de renseignements concernant la conception et la modification des lieux de travail.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

La CSA tient \u00e0 souligner que l'\u00e9laboration de cette norme a \u00e9t\u00e9 rendue possible, en partie, par le soutien financier d'organismes f\u00e9d\u00e9raux, provinciaux et des territoires en sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 au travail.\u00a0<\/p>\n

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Introduction<\/strong><\/p>\n

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Cette norme fournit :\u00a0<\/p>\n

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a) un aper\u00e7u des \u00e9tapes qui doivent \u00eatre suivies par un organisme afin d'\u00e9tablir et de tenir \u00e0 jour un programme de gestion des espaces clos efficace ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

b) des renseignements sur la s\u00e9curit\u00e9 pour les travailleurs qui ont \u00e0 entrer dans des espaces clos et pour les personnes responsables d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 de ces travailleurs ; et\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

c) des exigences visant les mesures d'urgence et les sauvetages dans des espaces clos.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Cette norme est conforme \u00e0 la CAN\/CSA-Z1000 en ce qu'elle vise \u00e0 aider les utilisateurs \u00e0 int\u00e9grer leur programme de gestion des espaces clos au syst\u00e8me de gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail en place de l'organisme (SGSST). Tout comme la CAN\/CSA-Z1000, cette norme est organis\u00e9e en articles selon le mod\u00e8le Planifier-Faire-V\u00e9rifier-Agir (PFVA). Cependant, l'utilisation de cette norme ne d\u00e9pend pas du fait qu'un organisme est dot\u00e9 d'un SGSST.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Le chapitre 4 \u00e9nonce les exigences g\u00e9n\u00e9rales relatives \u00e0 un programme de gestion des espaces clos complet.\u00a0<\/p>\n

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Les chapitres 5 \u00e0 8 \u00e9noncent les exigences applicables \u00e0 la planification et \u00e0 la mise en application d'un programme de gestion des espaces clos. Le chapitre 5 \u00e9nonce les r\u00f4les et les responsabilit\u00e9s. Le chapitre 6 \u00e9nonce les exigences relatives \u00e0 l'identification des dangers et \u00e0 l'appr\u00e9ciation des risques, \u00e0 l'\u00e9laboration de proc\u00e9dures d'entr\u00e9e, \u00e0 la planification des mesures d'urgence et \u00e0 l'\u00e9valuation de l'aptitude du travailleur \u00e0 effectuer les t\u00e2ches qui lui sont assign\u00e9s dans les espaces clos. Le chapitre 7 \u00e9nonce les exigences relatives \u00e0 la formation, et le chapitre 8 \u00e9nonce les exigences relatives aux mesures de contr\u00f4le, aux activit\u00e9s relatives aux interventions d'urgence et \u00e0 la documentation.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Les chapitres 9 et 10 \u00e9noncent les exigences relatives aux enqu\u00eates et aux analyses concernant les incidents, aux mesures correctives, aux audits internes et aux revues de direction. Ces activit\u00e9s aideraient \u00e0 assurer la s\u00e9curit\u00e9 des travailleurs et faciliter l'am\u00e9lioration continue du programme de gestion des espaces clos.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Les annexes A \u00e0 E fournissent des renseignements relatifs \u00e0 la mise en application de cette norme et pr\u00e9sentent des exemples de formulaires.\u00a0<\/p>\n

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Domaine d'application<\/strong><\/p>\n

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1.1 G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s\u00a0<\/p>\n

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Cette norme est con\u00e7ue pour \u00eatre utilis\u00e9e avec d'autres normes techniques ou professionnelles portant sur des sujets connexes. Elle est destin\u00e9e \u00e0 \u00eatre cit\u00e9e en r\u00e9f\u00e9rence dans d'autres normes \u00e0 titre de principal ensemble d'exigences en mati\u00e8re de gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 du travail en espace clos.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Cette norme est con\u00e7ue aux fins de mise en application volontaire dans les lieux de travail du Canada. Toutefois, comme les principes \u00e9tablis ici se fondent sur des pratiques exemplaires reconnues \u00e0 l'\u00e9chelle internationale, cette norme s'appliquerait dans n'importe quel lieu de travail.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Note : Au moment de la publication, les lois et r\u00e8glements sur les espaces clos diff\u00e8rent d'un territoire \u00e0 l'autre au Canada. Il incombe \u00e0 l'utilisateur d'\u00e9tablir dans quelle mesure les exigences r\u00e8glementaires pertinentes s'appliquent dans le contexte de cette norme.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

1.2 Applications\u00a0<\/p>\n

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Cette norme \u00e9nonce les exigences relatives :\u00a0<\/p>\n

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a) \u00e0 la mise en place et \u00e0 la tenue \u00e0 jour d'un programme de gestion des espaces clos conform\u00e9ment aux principes d'un SGSST ;\u00a0<\/p>\n

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b) aux r\u00f4les et aux responsabilit\u00e9s de la direction, de l'\u00e9quipe d'entr\u00e9e, et de l'\u00e9quipe d'intervention d'urgence ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

c) \u00e0 l'identification et \u00e0 la d\u00e9signation des espaces clos ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

d) \u00e0 la conception des espaces clos et \u00e0 l'ing\u00e9nierie relative aux espaces clos ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

e) \u00e0 l'identification des dangers et \u00e0 l'appr\u00e9ciation des risques associ\u00e9s au travail en espace clos ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

f) \u00e0 la gestion et \u00e0 le contr\u00f4le des dangers et des risques connexes au travail en espace clos ;\u00a0<\/p>\n

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g) \u00e0 l'\u00e9quipement de protection individuelle (\u00c9PI) et aux autres \u00e9quipements n\u00e9cessaires au travail en espace clos ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

h) aux proc\u00e9dures g\u00e9n\u00e9rales de s\u00e9curit\u00e9 dans les espaces clos ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

i) \u00e0 la formation n\u00e9cessaire au travail en espace clos ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

j) \u00e0 la d\u00e9termination de l'aptitude du travailleur \u00e0 effectuer en espaces clos les t\u00e2ches qui lui sont assign\u00e9es ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

k) aux plans d'urgence relatifs au sauvetage en espace clos ;\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

l) \u00e0 la gestion des fournisseurs de services externes ; et\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

m) \u00e0 la documentation.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

1.3 Exclusions\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Cette norme ne traite pas de la gestion de la s\u00e9curit\u00e9 :\u00a0<\/p>\n

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a) des enceintes ou des structures con\u00e7ues et construites aux fins d'occupation humaine permanente ; ou\u00a0<\/p>\n

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b) des enceintes sous l'eau.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Note : Dans le cas des enceintes sous l'eau, voir la CSA Z275.2 pour les exigences visant la p\u00e9n\u00e9tration en plong\u00e9e.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

1.4 Terminologie\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Dans cette norme, le terme \u00abdoit\u00bb indique une exigence, c'est-\u00e0-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformit\u00e9 \u00e0 la norme ; \u00abdevrait\u00bb indique une recommandation ou ce qu'il est conseill\u00e9 mais non obligatoire de faire ; et \u00abpeut\u00bb indique une possibilit\u00e9 ou ce qu'il est permis de faire.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent \u00e0 s\u00e9parer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent \u00eatre r\u00e9dig\u00e9es comme des prescriptions.\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Les annexes sont qualifi\u00e9es de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en pr\u00e9ciser l'application.\u00a0<\/p>\n

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1.5 Unit\u00e9s de mesure\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Les valeurs indiqu\u00e9es en unit\u00e9s SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenth\u00e8ses sont donn\u00e9es \u00e0 titre d'information et pour fin de comparaison seulement.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Gestion du travail dans les espaces clos<\/b><\/p>\n\n\n\n\n
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